Mentions légales

EDITEUR & PROPRIETAIRE DU SITE www.bernard-le-jardinier.fr

Eurl Bernard le Jardinier Services
E-mail : contact@bernard-le-jardinier.fr
Tel / Fax  : +33 (0)4 66 75 38 05
Mobile : +33 (0)6 42 74 30 13
Adresse : 3 Rue du Canabou
30320 Marguerittes (Gard) - France


N° SIRET En cours - NAF En cours
N° TVA  Intracommunautaire : En cours

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION & RESPONSABLE DE LA REDACTION

Bernard Pical, en sa qualité de Gérant de l’EURL Bernard Le Jardinier Services.

 

HEBERGEUR

INTRASITE DEVELOPPEMENT – 17 Boulevard Champfleury – 84000 Avignon (Vaucluse) – 09.74.53.15.20 - www.intrasite.fr

 

AUTEURS DU SITE

Chef de Projet & Contenu :
FACILITANTE.COM 
1 Grand’Rue -30320 Bezouce (Gard) 
06.72.78.42.77 – www.facilitante.com

 

Développement & Design
INTRASITE DEVELOPPEMENT 
17 Boulevard Champfleury - 84000 Avignon(Vaucluse)
09.74.53.15.20 – www.intrasite.fr

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété exclusive de l’EURL Bernard Le Jardinier Services.
Il ne peut donc être ni copié, reproduit ou utilisé sans le consentement préalable de Bernard Pical, sous peine de sanctions (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). 
Le présent site est mis à disposition par l’EURL Bernard Le Jardinier Services en vue d’un usage de consultation par des personnes physiques ou morales ; cet usage n’est susceptible de faire l’objet d’aucune exploitation commerciale sans l’autorisation écrite et expresse de Bernard Pical.


Les marques de l’EURL Bernard Le Jardinier Services et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le présent site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du présent site est donc prohibée au sens de l'article L.713-2  du Code de la propriété intellectuelle.

 

DONNEES PERSONNELLES

Les informations communiquées par l’utilisateur du fait du formulaire présent sur le site www.bernard-le-jardinier.fr sont nécessaires pour répondre à sa demande, à des fins de gestion administrative et uniquement destinées à un usage interne. 
Les adresses électroniques recueillies ne sont utilisées que pour répondre à la demande de contact. 
Les données personnelles ne seront en aucun cas cédées ou vendues à un tiers. 
Conformément à la loi, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent.
L’utilisateur peut exercer ce droit en adressant un mail à l’adresse de contact du site.


De même, l’utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi n°78-17 dont la violation est passible de sanctions pénales.  
Il doit notamment s'abstenir, s'agissant d’informations à caractère personnel auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

LIENS

Le présent site peut contenir des liens pointant vers des sites extérieurs qui ne sont indiqués qu’à titre informatif.
Ces sites ne sont pas sous le contrôle de l’EURL Bernard Le Jardinier Services et cette dernière n’assume donc aucune responsabilité quant à leur disponibilité et aux informations qui y sont publiées. 
Ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles.


La création d’un lien hypertexte pointant vers le présent site est subordonnée à l’autorisation écrite préalable et expresse de l’EURL Bernard Le Jardinier Services.
La création d’un lien hypertexte profond vers une ou plusieurs pages du présent site est strictement interdite.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITE

L'utilisateur du présent site reconnaît avoir pris connaissance de ses conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. 
L’EURL Bernard Le Jardinier Services se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre la mise en ligne du présent site, sans préavis et pour toute raison qu’elle jugera utile, sans engager sa responsabilité à l’égard de l’utilisateur.

Elle se réserve par ailleurs le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions d’utilisation pour toute raison jugée par elle utile. 
En conséquence, l’EURL Bernard Le Jardinier Services recommande la lecture régulière des mentions légales du présent site.

Les informations contenues sur le présent site ne sauraient, à elles seules, engager contractuellement ou juridiquement l’EURL Bernard Le Jardinier Services qui se réserve la faculté de les retirer, de les modifier ou de les mettre à jour à tout moment et ce sans préavis.
L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser le présent site. 
Il reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.


L’EURL Bernard Le Jardinier Services met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. 
Les informations fournies par l’EURL Bernard Le Jardinier Services le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

 

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.